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Marques déposées par la société étrangère Verdugt B.V
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CALPRONA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALPRONA
Verdugt B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1322150
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2015

Présentation de la marque CALPRONA

Déposée le 4 septembre 1985 par la société étrangère Verdugt B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALPRONA »

Le déposant est la société étrangère Verdugt B.V domicilié(e) Papesteeg 91,4006 WC TIEL,Pays-Bas (dossier no 2289126) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2289126) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALPRONA est expirée depuis le 4 septembre 2015.

Verdugt B.V a également déposé les autres marques suivantes : TOPFORM


Verdugt B.V. société de droit néerlandais - Papesteeg 91,4006 WC TIEL,Pays-Bas (dossier no 2289126) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2289126) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation n°2053694 - Publication au BOPI 1995-39

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289126 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 7 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468164 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281879 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 12 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190534 - Publication au BOPI 1995-10-12

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294826 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 11 octobre 2004 - Erratum n°400987 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420865 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09

Produits chimiques destinés à l'agriculture produits chimiques destinés à conserver les aliments.